Lorsqu’on travaille à domicile, il y a un point important qu’il ne faut pas négliger : l’assurance. Celle-ci doit être adaptée en fonction de l’activité que vous exercez.
De manière générale, on distingue deux types d’assurance pour les travailleurs à domicile :
- L’assurance pour les télétravailleurs : dès lors qu’il est stipulé dans le contrat de travail que l’employé peut télétravailler depuis son domicile, c’est l’assurance de l’employeur qui couvre les activités de son salarié. Ainsi, celui-ci bénéficie des mêmes droits et avantages que s’il travaillait dans les locaux de sa société ou de son entreprise.
- L’assurance pour les indépendants : en règle générale, l’assurance multirisque habitation permet au travailleur à domicile d’être assuré au minimum (petit matériel comme une table et un ordinateur). Mais selon le type d’activité qui est exercée, il est vivement conseillé d’étendre sa couverture d’assurance (responsabilité civile professionnelle) afin d’être couvert en cas d’accident, de dommages ou de sinistres.
Regardons de plus près ces deux types d’assurances.
L’assurance pour le télétravailleur à domicile
Aujourd’hui, de nombreux employés télétravaillent depuis leur domicile. Ce peut être par choix ou par obligation comme pendant la crise socioéconomique provoquée par l’épidémie de Covid-19.
Il est donc tout à fait légitime pour un télétravailleur de se poser ces questions : suis-je bien assuré ? Et si oui, dans quel cas ?
Même si la définition du télétravail n’implique pas qu’il s’effectue spécifiquement à domicile, les télétravailleurs bénéficient de l’assurance de l’employeur dès lors que que cette façon de travailler à distance est stipulée dans leur contrat de travail. Un moyen pour l’employeur d’autoriser officiellement l’exercice d’une activité à domicile pour son employé(e).
Un télétravailleur bénéficie donc des mêmes droits et avantages que tout autre salarié qui travaille dans les locaux de son entreprise.
Par exemple, imaginons (même si je ne vous le souhaite pas) que vous ayez un accident à votre domicile pendant que vous exercez votre activité professionnelle. Cet accident sera considéré comme un accident du travail et sera couvert par la responsabilité civile professionnelle de votre employeur.
De même, tout le matériel mis à votre disposition pour travailler (ordinateur, imprimante, casque audio, webcam, souris, etc.) sera également couvert par le contrat d’assurance multirisque professionnel de l’entreprise.
La couverture d’assurance de ces matériels concerne bien sûr tous les dommages ou les sinistres résultants d’une casse, d’un vol ou d’un dégât des eaux qui pourrait survenir à votre domicile.
Sachez que dans le cadre de cette assurance en tant que télétravailleur, un employeur a tout à fait le droit de vous demander de lui fournir une attestation de votre assurance habitation. Celle-ci est généralement exigée par l’assureur de l’employeur pour permettre à ce dernier de couvrir son employé.
Particularité de l’assurance liée à la perte de données
En dehors de l’assurance qui couvre le matériel d’un télétravailleur, il existe aussi celle qui couvre la perte de données sensibles.
Eh oui, il faut savoir que le télétravail augmente le risque de perte, de vol ou de destruction de données depuis le domicile du télétravailleur. Par conséquent, ce dernier n’est jamais à l’abri d’un piratage informatique de son ordinateur.
C’est pour ces raisons que l’assurance liée à la perte de données existe, car parfois, un vol de données peut entrainer des conséquences plus graves qu’un vol physique.
L’assurance pour le travail à domicile d’un travailleur indépendant
Généralement, il est vivement conseillé d’étendre son assurance multirisque habitation lorsqu’on travaille à domicile. Dans son ensemble, elle concerne principalement les outils et le matériel utilisés dans le cadre de son travail.
Aussi, il ne faut pas oublier qu’en dehors d’un ordinateur, il existe d’autres choses importantes à assurer selon le type de travail à domicile exercé. Ce peut être :
- Les autres matériels informatiques tels qu’une imprimante, un scanner, un photocopieur.
- Du matériel spécifique comme une table de masseur, un fer à repasser professionnel où même un appareil photo.
- Les données sensibles ou confidentielles qui font partie de tous les documents susceptibles de vous être confiés.
Tant et si bien qu’en fonction de l’activité que vous exercez, il faut vous rapprocher de votre assureur afin de déterminer les réels besoins en assurance dont vous avez besoin.
Celui-ci a pour devoir de vous offrir les meilleures garanties possibles en vous exposant clairement les modalités d’exécutions du contrat.
L’ajout d’une assurance responsabilité civile professionnelle
Même si vous ajoutez une extension à votre assurance multirisque habitation, il est vivement conseillé de souscrire parallèlement une assurance en responsabilité civile professionnelle.
Celle-ci a pour but de réparer les dommages corporels, matériels et immatériels que vous êtes susceptibles de causer à vos clients. Bien sûr, uniquement à l’occasion de l’exercice de votre activité professionnelle.
Il faut souligner que cette assurance responsabilité professionnelle concerne les travailleurs indépendants quel que soit leur statut juridique :
- SASU
- EURL
- EI
- EIRL
- Micro-entrepreneur
Toutefois, la liste des risques qui sont couverts dépend de chaque contrat d’assurance. Il vous appartient donc de bien vérifier de ce qui est couvert ou de ce qui ne l’est pas lorsque vous souscrivez ce type d’assurance.
Travail à domicile dans un atelier ou un espace dédié
Il est à noter que le fait d’exercer votre activité depuis un atelier ou un espace dédié (au sein de votre domicile) vous oblige légalement à souscrire une assurance multirisque professionnelle.
Celle-ci vous permet de protéger votre lieu de travail et l’ensemble des biens et des marchandises qui vont avec.
Où souscrire votre assurance ?
Que ce soit pour l’extension de votre assurance multirisque habitation ou l’assurance en responsabilité civile professionnelle, il existe un large choix d’assureurs sur Internet.
Afin de pouvoir comparer les prix et la liste des risques couverts, je vous conseille de faire appel aux comparateurs d’assurance. Cela vous permettra d’avoir une idée plus précise du budget à consacrer en fonction de la formule que vous aurez choisie.
Parmi les comparateurs d’assurance les plus sérieux, on peut citer :
- Assurland.com
- LeComparateurAssurance.com
- Lelynx.fr
- Lesfurets.com
